du 07/09/2023 au 07/10/2023 inclus
Conformément au Code de l’environnement, l’ensemble des documents constitutifs du Plan Climat des Portes du Haut-Doubs, arrêté par le Conseil Communautaire le 3 avril dernier. Après avoir été soumis à l’avis de l’autorité environnementale, de l’Etat et de la Région, ils sont soumis à l’avis du publicpendant 1 mois, du 7 septembre au 7 octobre 2023.
Les documents sont disponibles sur le site internet de la CCPHD : www.portes-haut-doubs.fr, rubrique « Préparer l’avenir ».
Ils sont également consultables au format papier au siège de la CCPHD, 7 rue Denis Papin, 25800 Valdahon
Faites par de votre avis et de vos remarques par mail à contact@portes-haut-doubs.fr ou par courrier au siège de la CCPHD.
